Projet de réseau 2012 - 2014
C A U E
Extrait de la loi n°77-2 du 3 janvier 1977. Article 1 « L’architecture est une expression de la culture. La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d’intérêt public. (…). En conséquence, (…) des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement sont institués »
A LORS QUE LES MUTATIONS SOCIETALES, INSTITUTIONNELLES,
LEGISLATIVES S’ACCELERENT, SE CONFORTENT, S’ENTRECHOQUENT… . Exigence d’un développement plus soutenable, . transformation des moyens et des modes de communication et de déplacement, . réforme des politiques publiques, réforme des collectivités territoriales, réforme de la fiscalité de l’aménagement, . lois Grenelle I et II, modification du code de l’urbanisme, . augmentation et diversification des besoins des territoires, . émergence d’un véritable enjeu autour de la gestion de la donnée, . évolution de la présence de l’Etat dans les territoires, . apparition de nouveaux acteurs du développement, . essor des métiers de conseil,…
DES INITIATIVES A CONFORTER ET DE NOUVEAUX DEFIS A RELEVER
. La formation, . la transmission des valeurs et de la déontologie CAUE, . la communication, . le renouvellement du positionnement avec les collectivités territoriales notamment, et de l’offre de services, . la capacité de répondre aux demandes techniques sans compromettre la vocation culturelle, . les actions pour et avec le citoyen, . le passage au nouveau dispositif de ressource fiscale,…
LES CAUE S’ENGAGENT AUTOUR D’UNE PLATEFORME COMMUNE POUR MIEUX REPONDRE LOCALEMENT AUX ENJEUX . 4 axes stratégiques partagés. . Un cadre pour la réflexion collective, la mutualisation, le développement de nouveaux outils partagés, la solidarité au service de ces priorités nationales et de chaque projet de CAUE. . Une ouverture vers de nouveaux partenariats, de nouvelles expérimentations. . Un élan qui prend appui sur le socle législatif fondateur du CAUE, tout en renouvelant la force et le sens partagé de l’intérêt public.
Donner leur pleine dimension aux missions d’information, de formation et de conseil des CAUE
Le « C » de Conseil se comprend, non seulement comme qualifiant l’acte professionnel mais aussi désigne le CAUE comme un lieu de rassemblement et de dialogue entre tous les acteurs de l’AUE à l’échelon départemental.
4
En déployant l’ensemble de leurs missions, les CAUE répondent aux besoins exprimés par les territoires, ou mettent en œuvre les actions qu’ils jugent nécessaires, et tirent bénéfice de la synergie.
axes stratégiques confirmés pour 3 ans et ajustés
Accompagner la recomposition des territoires et contribuer à une vision prospective
Les CAUE demeurent des acteurs privilégiés des projets AUE dans l’espace départemental. Ils confortent leur mobilisation aux cotés des intercommunalités.
C
L’expression du réseau CAUE est renforcée au niveau régional et interrégional.
Le CAUE adapte ses modalités d’intervention CAUE en fonction des échelles de territoires.
d’Architecture
Contribuer à l’innovation et l’expérimentation dans les territoires
Leur vocation, leur statut et la nature de leur ressource, font des CAUE des acteurs naturels de l’innovation nécessaire, tant au niveau de l’action publique que privée.
d’Urbanisme
Ils doivent pouvoir y consacrer du temps et des moyens, dans des opérations initiées par eux –même ou d’autres partenaires.
et de l’Environnement
Ils participent à des programmes de recherche-action d’envergure nationale.
Renforcer la fonction « Centre de ressources » et lieu de référence en AUE
Les CAUE optimisent cette fonction, grâce à de nouvelles stratégies et de nouveaux outils
Ils consolident leurs savoir faire en matière de collecte, de gestion et de diffusion de la donnée
Des connaissances croisées sont ainsi mises en partage et participent à bâtir la culture et le bien communs aux acteurs de l’AUE
LA MISE EN ŒUVRE COLLECTIVE a. L’adaptation aux mutations . Sécuriser les ressources et optimiser la part issue de la taxe d’aménagement . Se donner les moyens d’une vision prospective des évolutions législatives et réglementaires . Faire évoluer les compétences et assurer une politique de l’emploi dans le réseau . Approfondir et actualiser les fondamentaux du réseau CAUE . Rendre plus lisible les missions et actions des CAUE . Développer de nouveaux partenariats
Pour
accompagner
le
changement
de
société…
Changer
soi‐même
!
en
continuant
plus
que
jamais
à
promouvoir
la
qualité
de
l’architecture,
de
l’urbanisme
et
de
l’environnement,
facteurs
du
«
bien
vivre
ensemble
»
Investir
ce
projet
à
3
ans
à
tous
les
niveaux
de
l’action
en
réseau
:
local,
régional
et
national.
Etre
tantôt
le
bénéficiaire
de
cette
plateforme
commune,
tantôt
le
contributeur,
en
y
puisant
ou
versant
idées,
envies
et
moyens.
Jean‐Marie
Ruant
Président
de
la
FNCAUE
b. L’évolution des métiers . Intégrer davantage les exigences du développement durable dans toutes les facettes des métiers . Elaborer et faire vivre un répertoire des métiers CAUE . Développer les métiers de la pédagogie et la
sensibilisation . Rendre encore plus lisible l’offre nationale de formation c. La réflexion sociétale et la contribution au débat public . Maintenir toutes les conditions nécessaires à cette mission . Contribuer aussi aux travaux de l’UPAUE et à son développement sur d’autres sujets d. Les conditions de la mutualisation . Contribuer à l’analyse et la prospective nécessaires pour rendre plus performante cette mutualisation, . Participer aux groupes, pôles, ateliers, regroupant des praticiens du réseau sur des thématiques spécifiques . Participer à l’élaboration des outils de la mutualisation e. La Fédération Nationale, outil privilégié des actions communes . Confirmer la pertinence, la synergie et l’indissociabilité de ses fonctions . Lui donner les moyens à la hauteur de ses missions . En faire un véritable lieu de solidarité nationale où s’exprime le soutien de tous, pour chacun
L
Des
Les CAUE en 2010
75 92
93
62
94
59 80 76
29
14
27
95
35
44
91
28
53
72
56
51
78
61
22
21
ieux de production collective
39
71 03 01
87
16
63
42
07 12
65 972
973
974
84
30 81
34
05
26
48
82 31
971
43
46 47
64
73
38 15
32
74
69
19 24
40
90 25
36
23
33
68 70
58
18
17
88
52
89
37
86
67
54 10
41
79
57
55
77
45
49
85
08
02
60
50
13
04 83
66
Suites Grenelle
Groupe d’appui technique CCN Groupe URCAUE
CoPil Offre Nat. de Formation
Groupe Fiscalité Financement
Groupe Energie
Ingénierie Interco Urbanisme
b. Pour l’évolution des métiers Pôle Métiers de conseil
Université Permanente de l’AUE Coordination
Pôle Sensibilisation
Pôle Formation
Atelier Urba Groupe Pratiques pédagogiques auprès des jeunes
c. Pour la réflexion sociétale et la contribution au débat public
Atelier Etalement urbain
Atelier Identités diversités
Atelier Ruralités CoPil Semaine Agricultures et paysages
d. Pour les conditions de la mutualisation Comité technique de Gestion des Systèmes de l’Information
e. L’instance fédérale nationale Nationale Assemblée Générale
Fonctions tournées vers l’extérieur
Fonctions tournées vers le réseau
20B
20A
91 CAUE au 1er janvier 2012
a. Pour l’adaptation aux mutations Comm. Perman. de Veille Juridique
06
11 09
Conseil d’Administration
Défendre Représenter Promouvoir
Conférence Comité de pilotage Technique Permanente stratégique
Produire en partenariat
Services aux membres
Produire en réseau Animer Mutualiser
P
rogramme indicatif
a. Pour l’adaptation aux mutations Rôle de chaque groupe Comm. Perman. de Veille Juridique
Groupe d’appui technique CCN
CoPil Offre Nat. de Formation
Groupe Fiscalité Financement
Suites Grenelle
Groupe URCAUE
> Suivre l’évolution de l’outil CAUE sur le plan des problématiques qu’il génère > Assurer une veille législative au regard des métiers de l’AUE et au regard du code des marchés publics > Capitaliser et mutualiser des situations émanant du réseau > Accompagner la mise en place de la CCN. avec 2 priorités : - l’amélioration des régimes Prévoyance / Santé - l’accompagnement de la mise en place de la classification > Appuyer sur le plan technique, le collège employeurs pour préparation négociations CPNCC . 2010 à 2012 : conception de l’ONF . Elaboration et conduite des années 1 et 2
> Participer au débat public en défendant l’intérêt général de l’AUE dans l’application de la réforme de la fiscalité > Accompagner les CAUE dans la mise en oeuvre de la réforme et continuer à défendre leurs intérêts > Contribuer au suivi national de l’application sur le terrain > Contribuer au débat public issus de divers chantiers post Grenelle : Plan Bâtiments Grenelle, suite de « Pour un urbanisme de projet »,… > Promouvoir les CAUE dans le cadre de ces démarches > Alimenter nos propres réflexions sur les questions débattues.
. Toilettage des conventions types des CAUE . 2 x 2 jours de formation sur le Projet CAUE
. Fin du travail sur le régime de Santé Prévoyance . Toilettage global du texte CCN . Préparation aux travaux du collège employeurs . Bilan année 1 et fin du Comité de Pilotage en juin 2012 . Passage de relai au Comité de Pilotage Stratégique . Passage de relai au Pôle Formation pour les aspects opérationnels . Publication annuelle du catalogue et actualisation . Accompagnement des CAUE / partenariat avec les Départements notamment . Participation au comité de suivi ministériel sur l’application de la réforme . Suivi des décrets . Veille et mobilisation dans l’évolution du concept « Institut de projet » . Suivi des ordonnances post-Grenelle
> Faciliter les échanges entre les regroupements de CAUE et notamment les Unions Régionales > Elaborer une stratégie de positionnement du réseau à l’échelle régionale et inter-régionale
. Elaboration d’un document de problématique pour un positionnement stratégique
> Soutenir, favoriser les relations entre CAUE et autres acteurs des domaines du conseil en énergie pour améliorer de façon continue, les connaissances et les pratiques de chacun
. Travaux exploratoires sur la précarité énergétique . Veille sur les métiers « Energie » et spécificités des CAUE (dont les EIE)
Groupe Energie
Ingénierie Interco Urbanisme
Démarches et actions
> Mener à bien l’étude-action conduite en partenariat avec la DATAR, Marie Conseil > Proposer d’éventuels prolongements
. Achèvement de l’étude fin juillet 2012 . Décision sur suites à donner . Prolongement par une réflexion sur le positionnement stratégique des CAUE sur le sujet
b. Pour l’évolution des métiers Rôle de chaque groupe Pôle > Mettre en perspective le conseil CAUE au regard des Métiers de conseil missions originelles de la loi de 1977 et des évolutions des
contextes institutionnels et socio-économiques. > Etudier les pratiques du conseil CAUE pour une contribution à une amélioration de leur qualité.
Pôle Formation
Pôle Sensibilisation
> Identifier les besoins en formation des professionnels CAUE > Rendre plus lisible et structurer l’offre en formation des CAUE > Accompagner les CAUE formateurs > Assurer la conception annuelle de l’Offre Nationale de Forma. > Accompagner les CAUE formateurs > Créer une expertise à partir des compétences des CAUE dans le domaine de la sensibilisation à l’AUE > Diffuser et promouvoir leurs travaux et actions à l’échelle
Atelier Urba > Développer des actions, des recherches appliquées, des formations Groupe Pratiques pédag. > Constituer un lieu de réflexion élargie, de mutualisation et d’échanges auprès des jeunes
Démarches et actions . Inventaire des activités professionnelles des CAUE . Elaboration d’un référentiel Métiers . Vers une école CAUE ? Décision sur poursuite ou non de la perspective . Rassembler les offres de formations des CAUE et concevoir des formations spécifiques . Préparation de la proposition la commission paritaire, des priorités nationales . Réunion des CAUE formateurs autour d’une stratégie commune . Inventaires des actions culturelles . Contribution aux travaux du Ministère de la Culture sur les lotissements . Réalisation d’une journée nationale autour des palmarès et prix d’architecture locaux . Réalisation d’un forum pédagogique . Réalisation d’une formation sur 1+1 jours . Développement du portail « Sensibiliser à l’architecture » . Production de documents / Urba
c. Pour la réflexion sociétale et la contribution au débat public Université Permanente de l’AUE - Coordination
Atelier Etalement > Etre un lieu de questionnements sur le sujet > Déterminer les ressources à disposition pour mesurer les urbain
conditions et l’impact de l’étalement urbain, et accompagner ainsi les collectivités dans la remise en ordre de projet des territoires > Réaliser des formations pour tous les professionnels des CAUE impliqués dans l’urbanisme
Atelier Identités diversités
> Contribuer à animer et à alimenter le débat public sur cette question > Faciliter la compréhension des cultures en devenir > Ouvrir la réflexion à d’autres partenaires
Atelier Ruralités
> Mutualiser réflexions et expériences après recensement > Engager une recherche d’expériences en France et en Europe sur les innovations en milieu rural, dans et hors réseau CoPil Semaine > Mener des actions à même de promouvoir les CAUE sur ce sujet Agricultures et paysages > Etre force de proposition de formations sur le sujet
. Interrogation sur rôle et place de l’Université d’été dans l’UPAUE et le projet fédéral . Réalisation de 2 formations, clôture du cycle de formation et évaluation . Production d’une synthèse de l’atelier
. Production d’une synthèse des travaux de l’atelier . Clôture du cycle et évaluation . Réalisation d’une publication sur les espaces publics ruraux . Réalisation d’un travail photographique sur la ruralité . Réalisation d’une nouvelle « Semaine Agricultures et Paysages »
d. Pour les conditions de la mutualisation Comité technique de Gestion des Systèmes de > Concevoir et gérer la plateforme nationale de diffusion des données IGN l’Information
> Faire aboutir la recherche de solutions et établir les bases juridiques, techniques et financières d’un dispositif de collecte et de gestion de la donnée à échelle nationale
.. Projet de plateforme GSI / « S’Pass Territoire ». Année test 2012 avec 17 CAUE, puis développement 2013 - 2014
e. L’instance fédérale nationale Nationale Rôle statutaire Assemblée Générale
Conseil d’Administration
Démarches et actions
> Délibérer sur la politique de la Fédération et sur les orientations à donner à son action > Entendre le rapport annuel du CA sur la gestion, la situation morale et financière de la Fédération, ainsi que le rapport établi par la CTP > Approuver les comptes et voter le budget
. AG en mai 2013 . AG en mai 2014
. Lancement des « Matinées du CA », temps de réflexion et de dialogue sur un sujet AUE, à partir de mini-conférences . 3 CA par an environ
> Administrer la Fédération et conduire la stratégie > Préparer le budget de l’exercice suivant et délibérer sur toutes les questions à l’ordre du jour > Recevoir, préparer et discuter l’approbation des comptes
. Amélioration de la communication des représentants CTP avec les membres régionaux . Renforcement de la CTP dans son rôle . 7 CTP par an environ
> Etre un organe de réflexion et une force de proposition qui Conférence Technique Permanente doit alimenter et éclairer les décisions de la Fédération
> Instruire les dossiers techniques qui lui sont soumis par le Président, le Bureau et le CA ou proposés par ses membres
Rôle > Contribuer au suivi de la mise en œuvre du projet de réseau
Comité de pilotage > Apporter au CA une aide à la décision dans l’élaboration des stratégies, notamment sur les partenariats et la production stratégique
d’intérêt national du réseau (contributions, ONF, productions des groupes…)
. 2012, lancement du Comité . Travail sur l’évaluation du projet de réseau 2012 – 2014
Et ses 5 fonctions : . Accentuation de la proximité avec l’AMF, l’ADF, l’AdCF, l’ARF . Renforcement des relations avec les Ministères de la Culture, de l’Ecologie, . Accompagnement à la création du CAUE 29 . Participation aux travaux de comités nationaux . Contributions nationales diverses et ponctuellement : . Réalisation d’une Conférences Nationales des Parties Prenantes du CAUE . Réalisation d’un colloque national Défendre
Fonctions tournées vers l’extérieur Fonctions tournées vers le réseau
Produire en partenariat
Représenter Promouvoir
Services aux membres
. Service d’information à la demande : - sur statuts types, gouvernance, organisation, application Taxe d’Amgt … - Droit social, formation professionnelle continue, CCN . Mise en relation intra-réseau . Recherche d’expertise . Achèvement du kit « Réseau CAUE, mode d’emploi » . Actualisation du document « Agir ensemble » . Mise à jour Annuaire, répertoire . Publication du Brèves, de la newsletter fédérale . Portage du protocole IGN . Portage de l’Observatoire AUP . Gestion des fonds MIQCP . Veille juridique sur les sujets de l’AUE
. Publication avec le CERTU sur les quartiers durables . Réédition ouvrage sur les espaces verts (CNVVF CERTU) . Contribution à la plateforme « Plante & cités » . Lancement du web « Dossier Pratique Grenelle II », sur site fédéral (avec Mairie Conseils)
Produire en réseau Animer Mutualiser
. Animation de groupes de production . Assistance technique à la production
. Animation de pôles et groupes . Assistance technique à la vie des pôles et groupes . Elaboration d’un kit de présentation du réseau à destination de toute personne mandatée pour le représenter à l’interne et à l’externe
CALENDRIER DEJA CONNU (Hors actions continues dans le temps)
Durée approximative du processus projet
Restitution du projet avec production spécifique Manifestation d’envergure nationale Formation issue de groupe de travail
◆
Réunion statutaire Période (date non encore fixée)
2012 J
A
S
O
2013 N
D
J
F
M
A
M
J
J
A
2014 S
O
N
D
J
F
M
A
M
J
J
Conventions types Formation Projet CAUE Toilettage CCN Appel à projet formations Publi. Catalo. formations Doss. Pratique Grenelle Fin Etude IUI Suites Etude IUI Fin Référentiel Métiers Formation Pédagogie Formation Etalem. urbain Semaine Agric. et Paysa. Université d’été Publication Esp. ruraux GSI Année test AG FNCAUE CA FNCAUE CTP Conf. Nat. parties pren.
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Colloque national Ouvrage Quartiers durab. Kit Réseau CAUE MEmp Actu. Doct Agir ensemble Actu Annuaire, répertoire Publication du Brèves PPt Présentation CAUE
Et bien d’autres dates à venir !
Juin 2012 Fédération Nationale des CAUE. 108-110, rue Saint Maur. 75011 PARIS. Tél 0143220782. www.fncaue.fr
A
S
O
N
D
